- EAN13
- 9782111352018
- ISBN
- 978-2-11-135201-8
- Éditeur
- Sénat
- Date de publication
- 2011
- Collection
- Les rapports du sénat
- Séries
- Impressions. 2010-2011 / Sénat (679)
- Code dewey
- 352.283
- Fiches UNIMARC
- S'identifier
679 - Rapport d'information portant contribution à un bilan de la décentralisation
De France, Sénat, Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Avec Edmond Hervé
Sénat
Autres livres dans la même série
-
Impressions. 2010-2011 / Sénat, Rapport d'infor...France, Sénat, Délégation aux collectivités ter...Sénat
-
Impressions. 2010-2011 / Sénat, Rapport d'information sur la neutralité de l'Internet, 302France, Sénat, Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, France, Sénat, Commission de la culture, de l'éducation et de la communicationSénat
S'identifier pour envoyer des commentaires.
Autres contributions de...
- France, Sénat, Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Auteur)
- Edmond Hervé (Autre)
-
Impressions. 2012-2013 / Sénat, Rapport d'information sur la valorisation des mandats locaux par le non cumul des mandats, 442France, Sénat, Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisationSénat
-
Impressions. 2013-2014 / Sénat, Rapport d'information sur le service public ferroviaire et les collectivités territorialesFrance, Sénat, Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisationSénat
-
Impressions. 2013-2014 / Sénat, Rapport d'information sur la place des parlementaires dans les instances locales après l'adoption des nouvelles règles de non-cumulFrance, Sénat, Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisationSénat
-
Impressions. 2012-2013 / Sénat, Rapport d'information sur les collectivités territoriales, mobiliser les sources d'énergies locales, 623France, Sénat, Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisationSénat
-
Impressions. 2012-2013 / Sénat, Rapport d'information sur les infrastructures de transport et les collectivités territoriales, 617France, Sénat, Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisationSénat
-
Impressions. 2012-2013 / Sénat, Rapport d'information sur la synthèse des propositions adoptées par la Délégation aux collectivités territoriales susceptibles d'animer les discussions législatives à venir, 498France, Sénat, Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisationSénat
-
Impressions. 2013-2014 / Sénat, Rapport d'information sur le service public ferroviaire et les collectivités territorialesFrance, Sénat, Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisationSénat
-
Impressions. 2012-2013 / Sénat, Rapport d'information sur la synthèse des propositions adoptées par la Délégation aux collectivités territoriales susceptibles d'animer les discussions législatives à venir, 498France, Sénat, Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisationSénat
-
Impressions. 2012-2013 / Sénat, Rapport d'information sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux frais de justice, 31France, Sénat, Commission des financesSénat
-
Impressions. 2008-2009 / Sénat, 95, Rapport d'information sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux procédures publiques gérées par la COFACEFrance, Sénat, Commission des financesSénat
-
Champs libres, naissance d'un projet culturel (Les), naissance d'un projet culturelJean-Yves VeillardApogée
