- EAN13
- 9782130566847
- ISBN
- 978-2-13-056684-7
- Éditeur
- Presses universitaires de France
- Date de publication
- 27/03/2010
- Collection
- Léviathan
- Nombre de pages
- 506
- Dimensions
- 23,9 x 17,6 x 2,6 cm
- Poids
- 884 g
- Langue
- français
- Code dewey
- 342.44
- Fiches UNIMARC
- S'identifier
L'Executif Et La Constitution De 1791
De Guillaume Glénard
Presses universitaires de France
Léviathan
Offres
Autre version disponible
L'exécutif, tel que conçu à l'origine du constitutionnalisme français, est ordinairement présenté comme un exécutif faible. Cette idée reçue est infirmée par une analyse approfondie de la Constitution de 1791. On y découvre un exécutif à multiples facettes. L'exécutif est d'abord incarné par un roi constitutionnalisé, c'est-à-dire dont l'existence dépend de la Constitution, mais sa mise en oeuvre dépend de l'acceptation de la couronne constitutionnelle. L'exécutif est aussi gouvernant. Il exerce à ce titre la fonction exécutive extérieure et la fonction législative de manière autonome. L'exécutif est encore exécutant, en ce sens qu'il doit assurer l'effectivité de la loi dans le cadre de la fonction d'exécution. L'exécutif est enfin indépendant, dans la mesure où il ne peut, en principe, se voir retirer son titre à gouverner.
S'identifier pour envoyer des commentaires.
Autres contributions de...
-
Recruter dans la fonction publique territoriale-Modalités juridiques, modalités juridiquesGuillaume GlénardTerritorial
-
Guide juridique de la période préélectorale-Enjeux et marges de manœuvre, enjeux et mages de manoeuvreÉric Landot, Guillaume Glénard, Jean-Luc BallyTerritorial